La commission d'appel d'offres s'est r�unie le 31 juillet 2009.
 

Un appel d'offres a �t� lanc� pour les 2 chasses du Bois Robert.

 Les baux de chasse �taient arriv�s � expiration cette ann�e.

 Pour le respect des droits des citoyens de la commune, un appel d'offres a �t� ouvert au public sous les conditions suivantes :

1 - Que la personne poss�de des terres ou soit r�sident � Bois Robert.

2 - Qu'il s'engage � entretenir la chasse lou�e.

 Le bail sera conclu pour une dur�e de neuf ans.

 La chasse sera adjug�e au plus offrant.

 La commission d'appel d'offres s'est r�unie le 31 juillet � 20h pour l'ouverture des plis, les r�ponses �taient les suivantes :

 Apr�s l'ouverture des plis les 2 chasses ont �t� adjug�es � :

Pour la parcelle A � Mr Roger LOUVEL pour un loyer annuel de 2130� suivant les termes du contrat.

Pour la parcelle B � Mr Fr�d�ric GOSSELIN pour un loyer annuel de 3020� suivant les termes du contrat.

Les baux ont �t� �tablis par la Mairie et sont sign�s par les locataires et sont d�pos�s en sous-pr�fecture.

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  La mise � jour de cette page a �t� r�alis�e le lundi 14 septembre 2009

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